Formulaire résa mobilier

Demande location mobilier communal

caractéristiques table banc barnum

Nom * :

Prénom * :

Raison sociale :

Si professionnel

SIRET :

Si professionnel

Adresse * :

E-mail * :

Téléphone * :

Nature de l'utilisation * :

Date de début d'utilisation * :

Heure début d'utilisation * :

Date de fin d'utilisation * :

Heure fin d'utilisation * :

Mobilier et équipement * :

Table Banc Barnum

Nombre de table * :

Nombre table * :

Engagement du demandeur * :

Le demandeur s'engage à procéder, en présence d'un représentant de la Commune, à un état des lieux contradictoire avant toute utilisation. Le demandeur certifie avoir pris connaissance du règlement d’utilisation des salles communales adopté en conseil municipal du 22 mai 2026 par délibération n° 22052026-03 et s'engage à le respecter intégralement. Déposer la clé dans la boîte aux lettres de la mairie après usage ; toute perte de clé entraînera la facturation du remplacement des serrures (art. 14).

Consentement RGPD * :

J'accepte que les informations saisies soient utilisées par la Mairie de Rougon pour le traitement de ma demande.

Attestation d'assurance :

Tarif banc et table barnum